Conditions d'utilisation
Conditions générales de vente de BORDANOVA SPORT, 10 RUE BENJAMIN FRANKLIN, 82000 MONTAUBAN, tel 06 33 79 24 98.
Prix
Nos prix sont établis en euros, TTC (TVA de 20% incluse), port en sus. Ils sont modifiables sans préavis.
Commande
Toute commande acceptée et enregistrée sera considérée comme ferme et définitive. Son annulation ne pourra être obtenue qu'avec le consentement de la société Bordanova Sport .
Paiement
Par Carte Bancaire, Paypal, chèque a l'ordre de Bordanova Sport ou virement, sauf dérogation après accord préalable. Toutefois, dans ce cas, tout retard de paiement entraînera une suspension des livraisons en cours ainsi qu'une exigibilité immédiate des sommes encore dues majorées d'une indemnité de 15% outre les intérêts légaux et autres frais judiciaires éventuels.
Livraison
Nos marchandises, même livrées franco, sont expédiées aux risques et périls du destinataire, à qui il appartiendra de faire toutes les réserves utiles auprès du transporteur, seul responsable. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. aucun retard de livraison ne peut donner lieu à pénalité ou refus de marchandise. Toute réclamation pour erreur, manquant ou défaut apparent, doit être formulée dans les quinze jours suivant l'arrivée de la marchandise au lieu de destination prévue dans la commande. Passé ce délai, le matériel ne sera ni repris, ni échangé.
Retours-Litiges
Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable de la société Bordanova Sport, les frais de retour étant à la charge du client.
Garantie : Les pièces Compétition ne sont pas garanties
Nos autres produits sont garantis contre tout vice de fabrication pendant six mois à un an date de facture (sauf mention contraire et hors produits consommables). Cette garantie se limite au remplacement des pièces ou articles défectueux et ne peut en aucun cas donner lieu à des indemnités d'aucune sorte. Celle-ci ne s'applique pas en cas de mauvaise utilisation du matériel.
Responsabilité
Nos produits ont été étudiés pour offrir un maximum de sécurité lors de leur utilisation. Néanmoins, l'acheteur reconnait maîtriser parfaitement leur fonctionnement et la manière de s'en servir. Il ne saurait en aucun cas invoquer la responsabilité de la société Bordanova Sport en cas d'accident consécutif à leur emploi ou manipulation.
Pièces automobiles de compétition
Sauf mention contraire, les produits de type pièces pour automobiles, vendus sur le site www.boutique-bordanova-sport.com sont exclusivement réservés à une utilisation en compétition et interdite en usage routier. D’AUTRE PART, TOUTES CES PIECES DE COMPETITION NE FONT L’OBJET D’AUCUNE GARANTIE CONTRACTUELLE PARTICULIERE. CLAUSES NON CONTRACTUELLES : Les renseignements portés sur nos catalogues, prospectus, site internet et tarifs n'engagent pas la société Bordanova Sport, qui se réserve le droit de modifier, sans avis préalable les caractéristiques techniques de ses produits, ce qui signifie que les photos, dimensions, poids, tarifs et descriptifs sont mentionnés à titre indicatif et ne peuvent être en aucun cas considérés comme contractuels.
Reserve de Propriété
De convention expresse, les marchandises de la société Bordanova Sport restent sa propriété jusqu'au paiement intégral de leur prix (loi 80-335 du 12/05/1980).
Delai de rétractation
Ainsi que le prévoit la loi française, les particuliers bénéficient d'un délai de réflexion et de rétractation de 14 jours à compter de la livraison. Les retours éventuels sont à leur charge et nécessitent un accord préalable de la société Bordanova Sport qui fournira un numéro de retour. Tout produit, utilisé, déjà monté, modifié, incomplet, abîmé, ou dont l'emballage propre a été ouvert (l'emballage propre du produit par le constructeur et non pas l'emballage d'expédition), ne pourra faire l'objet de ce type de retour pour rétractation.